2012
Séance du 29 mars 2012
Ordre du jour
Procès-verbal du 8 décembre 2011
Préavis no 01/2012 : demande d'adoption du projet d'aménagement "Espaces publics du village" - Aménagement routiers divers, pour approbation définitive par le Chef du département des Infrastructures
Préavis no 02/2012 : demande de changement d'affectation du local sis au rez-de-chaussée de l'immeuble "Les Vernettes" (ex-La Poste) pour la création d'un logement. Demande de crédit de Fr. 122'000.--
2011
Séance du 8 décembre 2011
Ordre du jour
Procès-verbal du 13 octobre 2011
Préavis no 14/2011 - Création de l'Association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Préavis no 15/2011 - Budget 2012
Séance du 13 octobre 2011
Ordre du jour
Procès-verbal des 9 juin et 1er septembre2011
Préavis no 08/2011 - Révision du PGA (à demander au greffe municipal)
Préavis no 09/2011 - Plafond d'endettement, plafond de cautionnement pour la législature 2011-2016
Préavis no 10/2011 - Délégation de compétences du Conseil général à la Municipalité (autorisation de statuer,
autorisation de plaider)
Préavis no 11/2011 - Demande d'emprunt de Fr. 200'000.--
Préavis no 12/2011 - Demande d'autorisation pour la vente de 170 actions Romande Energie (RE)
Préavis no 13/2011- Taux d'imposition pour l'année 2012
Séance du 1er septembre 2011
Séance du 9 juin 2011
Ordre du jour
Procès-verbal du 28 avril 2011
Préavis no 04/2011 - Rapport de gestion 2010 (à demander au greffe municipal)
Préavis no 05/2011 - Comptes 2010 (à demander au greffe municipal)
Préavis no 06/2011 - Rémunération de la municipalité pour la législature 2011-2016
Préavis no 07/2011 - Rémunération du bureau du conseil général pour la législature 2011-2016
Séance du 28 avril 2011
Séance du 10 mars 2011
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du 13 janvier 2011
Préavis no 02/2011 - Demande de crédit de Fr. 55'000.-- pour la mise en sous-terrain de l'éclairage public du chemin de la Rochette et demande d'emprunter
Séance du 13 janvier 2011
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2010
Préavis no 01/2011 - Demande d'emprunt pour couvrir la trésorerie courante
Séance du 9 décembre 2010
Ordu du Jour
Procès-verbal du 14 octobre 2010
Préavis no 7 - Budget 2011
Préavis no 8 - Association Région Oron
Séance du 14 octobre 2010
Ordre du Jour
Procès-verbal du 10 juin 2010
Prévis no 6 - Taux d'imposition 2011
Séance du 10 juin 2010
Ordre du Jour
Procès-verbal du 4 mars 2010
Préavis no 4 - Compte 2009
Préavis no 5 - Rapport de gestion 2009
Séance du 4 mars 2010
Ordre du jour
Procès-verbal du 10 décembre 2009
Préavis no 01 - Demande rétroactive de financement du crédit d'investissement par le recours à l'emprunt bancaire, pour solde à payer, soit Fr. 144'000.--
Préavis no 02 - Demande d'autorisation pour la vente de 170 actions Romande Energie Holding SA
Préavis no 03 -Plan de quartier "Aux Bossons"
Séance du 10 décembre 2009
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2009
Préavis no 10 - Budget 2010
Préavis no 11 - Plan de quartier "Aux Bossons"
Préavis no 12 - Participation de la commune aux frais de raccordement au réseau VDSL & Bluewin TV
Préavis no 13 - Addenda no 3 au plan de quartier "La Mellette"
Séance du 8 octobre 2009
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du 11 juin 2009
Préavis no 07/2009 - Groupement forestier
Préavis no 08/ 2009 - Demande générale d'autorisation d'emprunter
Préavis no 09/2009 - Taux d'imposition 2010
Séance du 11 juin 2009
Ordu du jour
Procès-verbal de la séance du 14 mai 2009
Préavis no 06/2009 - Rapport de gestion et comptes 2008
Séance du 14 mai 2009
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du
Préavis no 01/2009 - Demande de crédit pour l'aménagement des espaces publics, arborisation
Préavis no 02/2009 - Demande de crédit pour le changement de la porte d'entrée et de la porte intermédiaire ainsi que l'ampérage et les luminaires de la grande salle
Préavis no 03/2009 - Demande de crédit pour la transformation du rez-de-chaussée ouest du collège
Préavis no 04/2009 - Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule communal multi-usage
Préavis no 05/2009 - Demande de crédit pour la création d'un columbarium
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