# Assemblées 2023 Les assemblées se tiendront les : 16 mars 15 juin 12 octobre et 7 décembre ## Assemblée du 7 décembre 2023 Confirmation d'acquisition des parcelles 5,6 et 248 - Clarification juridique demandée par le Registre foncier pour accepter la réquisition de transfert Etudes préliminaires pour la réfection complète de la rue du Village : demande de crédit de CHF 45'000.00 TTC Mise en place du Point de Rencontre d'Urgence (PRU) : achat d'une génératrice et d'un tableau pour CHF 21'000.00 TTC Demande de crédit de CHF 23'000.00 pour le tri, l'épuration, le conditionnement et le classement des archives communales Budget 2024 ### Extrait de procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023 Préavis no 9/2023 - Confirmation d'acquisition des parcelles 5,6 et 248 - Clarification juridique demandée par le Registre foncier pour accepter la réquisition de transfert Préavis no 10/2023 - Etudes préliminaires pour la réfection complète de la rue du Village : demande de crédit de CHF 45'000.00 TTC Préavis no 11/2023 - Mise en place du Point de Rencontre d'Urgence (PRU) : achat d'une génératrice et d'un tableau électrique pour CHF 21'000.00 Préavis no 12/2023 - Demande de crédit de CHF 23'000.00 pour le tri, l'épuration, le conditionnement et le classement des archives communales Préavis no 13/2023 - Budget 2024 ## Assemblée du 12 octobre 2023 Demande de crédit d'investissement de CHF 18'360.00 pour la mise aux normes des infrastructures du bâtiment communal dit de "l'ancienne laiterie", parcelle 251 Taux d'imposition pour l'année 2024 Entrée en matière sur une mise en DDP (droit distinct et permanent) de la parcelle communale 282 ### Extrait de procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023 Préavis no 6/2023 - Demande de crédit d'investissement de CHF 18'360.00 pour la mise aux normes des infrastructures du bâtiment communal dit de "l'ancienne laiterie", parcelle 251 Préavis no 7/2023 - Taux d'imposition pour l'année 2024 Préavis no 8/2023 - Entrée en matière sur une mise en DDP (droit distinct et permanent) de la parcelle communale 282 ## Assemblée du 15 juin 2023 Rapport de gestion 2022 Comptes 2022 ### Extrait de procès-verbal de la séance du 15 juin 2023 Préavis no 4 /2023 - Rapport de gestion 2022 Préavis no 5 - Comptes 2022 ## Assemblée du 16 mars 2023 Demande de crédit d'investissement de CHF 56'000.00 TTC pour l'assainissement du réseau d'égouts du secteur "Ouest" du village Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 9'500.00 pour l'installation du système GastroVert Private Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 9'200.00 pour la réfection de la conduite de la source communale alimentant le bâtiment communal dit "rural" ECA no 87, parcelle no 57 ### Extraits de procès-verbal de l'assemblée du 16 mars 2023 Préavis no 1/2023 - Demande de crédit d'investissement de CHF 56'000.00 pour l'assainissement du réseau d'égouts du secteur "ouest" du village Préavis no 2/2023 - Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 9'500.00 pour l'installation du système GastroVert Private Préavis no 3/2023 Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 9'200.00 pour la réfection de la conduite de la source communale alimentant le bâtiment communal dit "rural" ECA no 87, parcelle no 57