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Assemblées

Conseil général – Année 2018

22 mars 2018 – annulée

21 juin 2018

11 octobre 2018

6 décembre 2018

Conseil général année 2017

30 mars 2017 – annulée

22 juin 2017

Ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2016

Préavis no 1/2017 – Rapport de gestion 2016

Préavis no 2/2017 – Comptes 2016/ comptes par ordre administratif, comptes par nature, bilans comparés

Préavis no 3/2017 – Mise en place d’une zone réservée sur l’ensemble de la zone à bâtir du territoire communal et de son règlement d’application

Rapport municipal et proposition de réponse au postulat de M. Michel Jaquier

Extraits de PV de l’assemblée

Préavis no 1/2017 – Rapport de gestion 2016

Préavis no 2/2017 – Comptes 2016

Préavis no 3/2017 – Mise en place d’une zone réservée sur l’ensemble de la zone à bâtir du territoire communal et de son règlement d’application

Rapport municipal et proposition de réponse au postulat de M. Michel Jaquier

Présentation du projet du Parc Naturel Périubain du Jorat (PNP)

 24 août 2017

Ordre du jour

Procès-verbal de l’assemblée du 22 juin2017

Préavis no 4/2017 – Demande de crédit d’étude de Fr. 60’800.– pour la révision du PGA et de son règlement

Extraits de PV de l’assemblée

Préavis no 4/2017 – Demande de crédit d’étude de Fr. 60’800.– pour la révision du PGA et de son règlement

5 octobre 2017

Ordre du jour

Procès-verbal de l’assemblée du 24 août 2017

Préavis no 5/2017 – Taux d’imposition pour l’année 2018

Extraits de PV de l’assemblée

Préavis no 5/2017 – Taux d’imposition pour l’année 2018

7 décembre 2017

Ordre du jour

Préavis no 6/2017 – Modification des art. 24, 25 et 26 des statuts de l’ASIJ et intégration des avenants avalisés par le Conseil d’Etat en date du 30.04.2013 et du 26.04.2017
Préavis no 7/2017 – Fixation du plafond d’endettement de l’ASIJ à Fr. 65’000’000.– et modification de l’art. 13 ch. 10 des statuts de l’ASIJ
Préavis no 8/2017 – Fusion ORPC Lavaux Oron, adoption des statuts de l’association intercommunale de l’ORPC du district de Lavaux-Oron

Préavais no 9/2017 – Budget 2018

Extraits de procès-verbal de l’assemblée du Conseil général

 

 

 

 

Conseil général année 2016

17 mars 2016

Ordre du jour                       Procès-verbal du 3 décembre 2015

Préavis :

  • 1/2016 – Demande de crédit de Fr. 22’500.– pour la pré-étude de redimensionnement de la zone à bâtir et l’élaboration de la vision communale en la matière

Extrait de procès-verbal

16 juin 2016

Ordre du jour du 16 juin 2016                   PV du 17 mars 2016

Préavis présentés :

Extraits de procès-verbal de l’assemblée du Conseil général

 

13 octobre 2016

Ordre du jour du 13 octobre 2016

PV du 16 juin 2016

Préavis municipaux :

  •   8/2016 – Demande de crédit supplémentaire au budget de Fr. 17’000.– du poste « entretien des routes » (430.314) pour la signalisation dans le village
  •   9/2016 – Projet de déplacement des arrêts de bus et des aménagements routiers qui y sont liés
  • 10/2016 – Projet de déplacement des arrêts de bus et des aménagements routiers qui y sont liés – Demandes de crédit de Fr. 370’000.– et d’autorisation d’emprunter Fr. 200’000.–
  • 11/2016 – concernant la délégation de compétences du Conseil général à la Municipalité (autorisations générales) pour la législature 2016-2021
  • 12/2016 – Taux d’imposition pour l’année 2017

Extraits de procès-verbal de l’assemblée du Conseil général

  •   8/2016 – Demande de crédit supplémentaire au budget de Fr. 17’000.– du poste « entretien des routes » (430.314) pour la signalisation dans le village
  •   9/2016 – Projet de déplacement des arrêts de bus et des aménagements routiers qui y sont liés
  • 10/2016 – Projet de déplacement des arrêts de bus et des aménagements routiers qui y sont liés – Demandes de crédit de Fr. 370’000.– et d’autorisation d’emprunter Fr. 200’000.–
  • 11/2016 – concernant la délégation de compétences du Conseil général à la Municipalité (autorisations générales) pour la législature 2016-2021
  • 12/2016 – Taux d’imposition pour l’année 2017

8 décembre 2016

Ordre du jour                                     Procès-verbal de l’assemblée du 13 octobre 2016

Préavis municipaux :

  • 13/2016 – Budget 2017
  • 14/2016 – Plafond d’endettement, plafond de cautionnement pour la législature 2016-2021

Extraits de procès-verbal de l’assemblée du Conseil général

  • 13/2016 – Budget 2017
  • 14/2016 Plafond d’endettement, plafond de cautionnement pour la législature 2016-2021