QR-Code
Assemblées 2023
Les assemblées se tiendront les :
- 16 mars
- 15 juin
- 12 octobre et
- 7 décembre
Assemblée du 7 décembre 2023
Confirmation d'acquisition des parcelles 5,6 et 248 - Clarification juridique demandée par le Registre foncier pour accepter la réquisition de transfert
Etudes préliminaires pour la réfection complète de la rue du Village : demande de crédit de CHF 45'000.00 TTC
Mise en place du Point de Rencontre d'Urgence (PRU) : achat d'une génératrice et d'un tableau pour CHF 21'000.00 TTC
Demande de crédit de CHF 23'000.00 pour le tri, l'épuration, le conditionnement et le classement des archives communales
Budget 2024
Extrait de procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023
Préavis no 9/2023 - Confirmation d'acquisition des parcelles 5,6 et 248 - Clarification juridique demandée par le Registre foncier pour accepter la réquisition de transfert
Préavis no 10/2023 - Etudes préliminaires pour la réfection complète de la rue du Village : demande de crédit de CHF 45'000.00 TTC
Préavis no 11/2023 - Mise en place du Point de Rencontre d'Urgence (PRU) : achat d'une génératrice et d'un tableau électrique pour CHF 21'000.00
Préavis no 12/2023 - Demande de crédit de CHF 23'000.00 pour le tri, l'épuration, le conditionnement et le classement des archives communales
Préavis no 13/2023 - Budget 2024
Assemblée du 12 octobre 2023
Demande de crédit d'investissement de CHF 18'360.00 pour la mise aux normes des infrastructures du bâtiment communal dit de "l'ancienne laiterie", parcelle 251
Taux d'imposition pour l'année 2024
Entrée en matière sur une mise en DDP (droit distinct et permanent) de la parcelle communale 282
Extrait de procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023
Préavis no 6/2023 - Demande de crédit d'investissement de CHF 18'360.00 pour la mise aux normes des infrastructures du bâtiment communal dit de "l'ancienne laiterie", parcelle 251
Préavis no 7/2023 - Taux d'imposition pour l'année 2024
Préavis no 8/2023 - Entrée en matière sur une mise en DDP (droit distinct et permanent) de la parcelle communale 282
Assemblée du 15 juin 2023
Rapport de gestion 2022
Comptes 2022
Extrait de procès-verbal de la séance du 15 juin 2023
Préavis no 4 /2023 - Rapport de gestion 2022
Préavis no 5 - Comptes 2022
Assemblée du 16 mars 2023
Demande de crédit d'investissement de CHF 56'000.00 TTC pour l'assainissement du réseau d'égouts du secteur "Ouest" du village
Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 9'500.00 pour l'installation du système GastroVert Private
Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 9'200.00 pour la réfection de la conduite de la source communale alimentant le bâtiment communal dit "rural" ECA no 87, parcelle no 57
Extraits de procès-verbal de l'assemblée du 16 mars 2023
Préavis no 1/2023 - Demande de crédit d'investissement de CHF 56'000.00 pour l'assainissement du réseau d'égouts du secteur "ouest" du village
Préavis no 2/2023 - Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 9'500.00 pour l'installation du système GastroVert Private
Préavis no 3/2023 Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 9'200.00 pour la réfection de la conduite de la source communale alimentant le bâtiment communal dit "rural" ECA no 87, parcelle no 57
