Assemblées 2026

Les assemblées se tiendront les :

  • 5 mars
  • 18 juin
  • 8 octobre et
  • 10 décembre

Assemblée du 8 octobre 2026

concernant la délégation de compétences du Conseil général à la Municipalité (autorisations générales)pour la législature 2026-2031

Arrêté d'imposition pour l'année 2027

Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 45'000.- pour le changement d'affectation et la mise aux normes du local commercial - Rue du Village 8 - Immeuble Les Vernettes

Modification des statuts de l'Association scolaire intercommunale du Jorat (ASIJ)- Art. 32 "Ressources et frais"

Extraits de procès-verbal de l'assemblée du 8 octobre 2026

concernant la délégation de compétences du Conseil général à la Municipalité (autorisations générales)pour la législature 2026-2031

Arrêté d'imposition pour l'année 2027

Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 45'000.- pour le changement d'affectation et la mise aux normes du local commercial - Rue du Village 8 - Immeuble Les Vernettes

Modification des statuts de l'Association scolaire intercommunale du Jorat (ASIJ)- Art. 32 "Ressources et frais"

Assemblée extraordinaire du 17 août 2026

Assemblée du 18 juin 2026

Rapport de gestion 2025

Sur la gestion et les comptes de l'exercice 2025

Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 37'000.- TTC pour l'éclairage public complémentaire Croix Neuve-Balances-rue du Village

Concernant la rémunération de la Municipalité pour la législature 2026-2031

Indemnités du Conseil général pour la législature 2026-2031

Extraits de procès-verbal de l'assemblée du 18 juin 2026

Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 37'000.- TTC pour l'éclairage public complémentaire Croix Neuve-Balances-rue du Village

Concernant la rémunération de la Municipalité pour la législature 2026-2031

Indemnités du Conseil général pour la législature 2026-2031

Assemblée extraordinaire du 6 mai 2026

Demande de crédit extrabudgétaire pour le rachat du fonds de commerce à CHF 45'000.- de l'épicerie "Le Rossignol" rue du Village 8 - Immeuble Les Vernettes

Demande de crédit extrabudgétaire pour le rachat du fonds de commerce à CHF 45'000.- de l'épicerie "Le Rossignol" rue du Village 8, immeuble des Vernettes

Extraits de procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 mai 2026

Assemblée du 5 mars 2026

d’un crédit d’exécution de CHF 235'000.- pour le remplacement de la conduite d’eau potable entre l’ancienne laiterie et la station de pompage et la création de trois places de stationnement (grilles gazon)

Plan directeur intercommunal relatif à la Stratégie régionale de gestion des zones d’activités (SRGZA) de Lavaux-Oron
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Extraits de procès-verbal de la séance du 5 mars 2026

d’un crédit d’exécution de CHF 235'000.- pour le remplacement de la conduite d’eau potable entre l’ancienne laiterie et la station de pompage et la création de trois places de stationnement (grilles gazon)

Plan directeur intercommunal relatif à la Stratégie régionale de gestion des zones d’activités (SRGZA) de Lavaux-Oron

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1081 Montpreveyres / VD
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