Assemblées 2021

Adoption de la modification partielle article8 RGATC Rapport version 30.09 47OAT / Règlement général modifié enquête signé

Demande de crédit d’investissement de Fr. 116’000.– pour l’assainissement du périmètre du réseau d’égouts du secteur « Est » du village

Préavis sur l’adoption du nouveau règlement de police

Budget 2022 et annexe / Projection des investissements 2021 – 2026 le rapport sur le budget de la commission des finances est disponible au bureau de l’administration communale

Fixation du plafond endettement

Préavis no 13 2021 adoption de l’art. 8 du Règlement général sur l’aménagemement du territooire et les constructions (RGATC) en vue de son approbation par le Département concerné du dossier complet de révision du Plan d’affectation communal (PACom)

Préavis no 14 2021 Demande de crédit de CHF 116 »000.– pour l’assainissement du périmètre du réseau d’égouts du secteur Est du village,

Préavis no 15 2021 préavis concernant l’adoption du nouveau règlement général de police

Préavis no 17 2021 Fixation du plafond d’endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026

Procès-verbal du 17 juin 2021 : MANQUE SURLE SITE

Délégation de compétence du Conseil général à la Municipalité pour la législature 2021 2026

Taux d’imposition pour l’année 2022

Demande crédit extrabudgétaire de Fr. 31’800.— pour la sécurisation des locaux existants du rez-de-chaussée et étage du bâtiment communal du collège sis chemin de la Rochette 2

au postulat M. Camille Dewarrat Rapport-Préavis municipal no 12/2021

Délégation de compétences du Conseil général à la Municipalité

Taux d’imposition 2022

Demande de crédit de Fr. 31’800.– pour la sécurisation des locaux existants du rez-de-chaussée et étage du bâtment communal du collège sis chemin de la Rochette 2

Réponse de la Municipalité au postulat de M. Camille Dewarrat

Procès-verbal du 18 mars 2021 : MANQUE SURLE SITE

Rapport de gestion

Comptes 2021

Demande de crédit de Fr. 786’000.– pour le réaménagement du réseau de distribution d’eau en partenariat avec l’AIEJ et la Ville de Pully

Demande de crédit de Fr. 510’000.– pour la sécurisation de la route du Riau

Demande de crédit de Fr. 10’810.40 TTC – Curage et inspection télévisée de la conduite principale d’eaux usées (EU) reliant le quartier de Molliebaudin à l’ancienne STEP pour remise au SIEMV

Rémunération de la Municipalité

Indemnités conseil général législature 2021-2026

Séance du 17 juin 2021 préavis no 2 2021 rapport de gestion 2020

Séance du 17 juin 2021 préavis no 3 2021 Comptes 2020

Séance du 17 juin 2021 préavis no 4 2021 Demande de crédit de Fr. 786’000.– pour le réaménagement du réseau de distribution d’eau en partenariat avec l’AIEJ et la Ville de Pully

Séance du 17 juin 2021 préavis no 5 2021 Demande de crédit de Fr. 510’000.– sécurisation de la route du Riau

Séance du 17 juin 2021 préavis no 6 2021 Demande de crédit de Fr. 10’810.40 TTC – Curage et inspection télévisée de la conduite principale d’eaux usées (EU) reliant le quartier de Molliebaudin à l’ancienne STEP pour remise au SiEMV

Séance du 17 juin 2021 préavis no 7 2021 Rémunération de la Municipalité pour la législature 2021-2026

Séance du 17 juin 2021 Préavis no 8 2021 bureau du Conseil Indemnités pour la législature 2021-2026

MANQUE SUR LE SITE Préavis 2021.02.09 n°1-2021-Révision du PACom et ses annexes ci-dessous

MANQUE SUR LE SITE Extrait de procès-verbal - Séance du 18 mars 2021 Préavis 1 2021 Révision du plan d’affectation communal adoption